1. Éditeur de la Plateforme

Propriétaire : Association I CHJAMI AGHJALESI (Loi 1901)
Siège administratif : RES LE COLOMBA BAT A, 20200 VILLE-DI-PIETRABUGNO, France
Identification administrative : Numéro de RNA : W2B2002825 | SIREN : 443144498
Responsable éditorial de publication : Le Bureau du Conseil d'Administration de l'association.

2. Entité d'Hébergement

Hébergeur de la plateforme : Google Cloud Run Containers - Google LLC
Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
Nature de l'hébergement : Infrastructure Cloud hautement sécurisée hébergée de manière neutre sous environnement isolé pour le compte de l'application d'intérêt public.

3. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'association s'engage à garantir un traitement loyal, transparent et sécurisé de l'ensemble des données d'onboarding, de réservation ou d'adhésion collectées via nos formulaires en ligne.

Finalité des traitements : Les données collectées sont utilisées exclusivement pour la gestion administrative interne (suivi des bénévoles, délivrance de reçus de dons fiscaux, gestion des accès gratuits aux événements). Aucune donnée n'est cédée à des tiers à vocation lucrative ou commerciale.

Droits des utilisateurs : Vous disposez de droits fondamentaux d'accès, de rectification, d'effacement (droit à l'oubli), de limitation de traitement et de portabilité de vos données. Pour exercer vos droits statutaires de protection, vous pouvez écrire gracieusement au délégué à la protection des données de notre secrétariat par courrier postal ou par courrier électronique à l'adresse de contact permanent : darrinfoster446@gmail.com.

4. Limites de Responsabilité et Propriété Intellectuelle

L'ensemble des textes, partitions, enregistrements audio d'archives et notes patrimoniales mis à disposition sur ce site internet relèvent du domaine public ou font l'objet d'autorisations expresses accordées par les titulaires de droits de transmission orale au profit de l'association I CHJAMI AGHJALESI.

Toute reproduction à but commercial de ces ressources culturelles est strictement prohibée. L'association encourage en revanche leur partage gracieux et leur rediffusion scientifique à des fins de transmission et d'apprentissage non lucratif dans le cadre familial ou scolaire.